Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DES REYNAUD
SOCIETE "REYNAUD S.A."

Numéro de dépôt :
92438704
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque LE MAS DES REYNAUD

Déposée le 14 octobre 1992 par la société SOCIETE "REYNAUD S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LE MAS DES REYNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE "REYNAUD S.A." domicilié(e) Z.I. du Clos Bonnet, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 699 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GERGES S.J.V.L. Société d'Avocats - France.

La marque LE MAS DES REYNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DES REYNAUD est expirée depuis le 14 octobre 2002.

SOCIETE "REYNAUD S.A." a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA LAURI , LUCIEN REYNAUD


SOCIETE "REYNAUD S.A." - Z.I. du Clos Bonnet, 49400 SAUMUR - France - SIREN 324699420


Maître Eric GERGES S.J.V.L. Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, plats cuisinés surgelés et en particulier pizza

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.